Legal Terms

En parcourant les pages du site Balagne-Corsica, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site. L’internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. L’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse et l’Office de Tourisme Intercommunal de Calvi ne peuvent être tenus responsables des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site Balagne-Corsica. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Directeurs de la publication
* Jean-Michel DE MARCO, Directeur de l’Office de Tourisme Intercommunal L’Ile-Rousse -Balagne – EPIC
* Anne-Marie PIAZZOLI, Directrice de l’Office de Tourisme Intercommunal Calvi-Balagne – EPIC
Editeurs du site
* Office de Tourisme Intercommunal L’Ile-Rousse-Balagne (Nous Contacter)
* Office de Tourisme Intercommunal Calvi-Balagne (Nous Contacter)
Réalisation technique
Le site Balagne-Corsica a été conçu et réalisé par l’agence La Jungle Design pour l’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse et l’Office de Tourisme Intercommunal de Calvi. Il est quotidiennement mis à jour par les services web de l’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse et de l’Office de Tourisme Intercommunal de Calvi.
Solution de réservation, packaging et distribution
Le système de réservation est assuré par la solution INGENIE. ingenie.Fr
Maintenance et hébergement
Le site Balagne-Corsica est maintenu par l’agence La Jungle Design. Il est hébergé via l’agence La Jungle Design, par la société Aqua Ray SAS (14 rue Jules Vanzuppe 94200 Ivry-Sur-Seine), pour l’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse et de l’Office de Tourisme Intercommunal Calvi-Balagne.
Politique de Liens
Conditions de mise en place d’un lien avec www.balagne-corsica.com

1. Un lien vers le site www.balagne-corsica.com ne peut être mis en place qu’avec notre accord. 2. L’utilisation d’un lien ne peut être accordée qu’à des sites ayant un rapport avec le tourisme, les activités se rapportant au tourisme, les moteurs de recherche, ainsi que les sites faisant référence à Ile-Rousse, Calvi et toute commune de la Balagne. Dans tous les cas, le statut de partenaire à l’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse et l’Office de Tourisme Intercommunal de Calvi est obligatoire pour les entreprises commerciales. 3. Les demandes de lien avec notre site doivent être faites par e-mail à : OTI Calvi : info@balagne-corsica.com ou OTI Ile-Rousse : web@ileroussetourisme.com 4. Les sites utilisant un lien avec notre site doivent nous tenir informés des évolutions importantes et des modifications de leur contenu, et, le cas échéant, de la suppression de ce lien. 5. L’Office du Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse et l’Office de Tourisme Calvi-Balagne se réservent le droit de revenir, à tout moment, sur leur autorisation de lien, sans avoir à en préciser la raison au site concerné.
Contenu et informations
Le site de l’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse-Balagne et l’Office de Tourisme Intercommunal Calvi-Balagne  mettent à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité des Offices de Tourisme ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
Informatique et libertés
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Droits d’auteur
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site Balagne-Corsica sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Conditions d’Utilisation
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Acceptation des conditions d’utilisation du site
En accédant à ce site et/ou en utilisant les services, l’utilisateur s’engage à respecter les conditions d’utilisation du site, dans le respect des droits des tiers, et en conformité avec la Loi applicable. De plus, l’accès à des services peut être restreint et/ou leur utilisation soumise à des conditions additionnelles et/ou spécifiques.
Objet du site
Ce site est celui de l’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse-Balagne et de l’Office de Tourisme Intercommunal Calvi-Balagne. Il a pour objet d’apporter une information pertinente et actualisée sur le Tourisme en Balagne et d’améliorer la présentation commerciale générale des offres touristiques de la destination. Il permet aussi de mettre en relation, de façon totalement indépendante, des utilisateurs et des professionnels du tourisme.
Accès au site
L’Office de Tourisme Intercommunal de L’Ile-Rousse et l’Office de Tourisme Intercommunal de Calvi s’efforcent de proposer un accès permanent au site, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l’accès au site peut être suspendu, à tout moment et sans préavis, notamment du fait de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour et le bon fonctionnement du site.
L’utilisateur s’engage à ne pas entraver l’accès au site et/ou le bon fonctionnement du site de quelque manière que ce soit, susceptible d’endommager, d’intercepter, d’interférer tout ou partie du site. Les Offices de Tourisme ne peuvent être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu’il soit, à une suspension ou à l’arrêt du site et/ou des services, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d’une quelconque façon de l’accès au site et/ou aux services.
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur l’Internet.
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Contenu du site
Les Offices de Tourisme se réservent le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. L’utilisateur est seul responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, et de l’utilisation qui pourrait en être faite. Tout utilisateur souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des services présentés sur le site est invité à contacter directement les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse et de Calvi pour s’informer des conditions applicables à ce (ou ces) service(s). L’accès aux services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Il appartient à tout utilisateur intéressé de vérifier préalablement que sa situation lui permet d’utiliser des services présentés sur le site.
Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle. Les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse et de Calvi sont propriétaires, ou titulaires des droits de tous les éléments qui composent ce site, notamment les textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, y compris les documents téléchargeables. Tous les droits, dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement aux Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse et Calvi-Balagne, à ses éventuels ayants-droits, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable des Offices de Tourisme est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure exclusivement interdite sans autorisation préalable et écrite des Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse-Balagne et Calvi-Balagne.
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Tous les éléments de ce site, tel que le texte, les graphiques, les logos, les graphismes de bouton, les images et photos, les clips sonores, le logiciel, la base de données, l’ergonomie du site sont la propriété des Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse-Balagne et Calvi-Balagne. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Le code, l’agencement, l’assemblage de tout ou partie d’un élément de ce site est la propriété exclusive des Offices de Tourisme.
Liens hypertextes
Le site www.balagne-corsica.com contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par les Offices de Tourisme. En conséquence, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers la page d’accueil du site www.balagne-corsica.com ne peut être mise en place qu’avec notre accord. L’utilisation d’un lien ne peut être accordée qu’à des sites ayant un rapport avec le tourisme, les activités se rapportant au tourisme, les moteurs de recherche, ainsi que les sites faisant référence à L’Ile-Rousse, à Calvi et la Balagne. Les sites utilisant un lien avec notre site doivent nous tenir informés des évolutions importantes et des modifications de leur contenu, et, le cas échéant, de la suppression de ce lien. Les Offices du Tourisme de L’Ile-Rousse  et de Calvi se réservent le droit de revenir, à tout moment, sur son autorisation de lien, sans avoir à en préciser la raison au site concerné.
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Pour toute demande d’échange de liens, vous pouvez contacter nos services web :
* Andrea Massiani : Office de Tourisme L’Ile-Rousse Balagne – 04 95 60 04 35 – web@ileroussetourisme.com
* Marie Mambrini : Office de Tourisme Calvi Balagne – 04 95 65 16 67 – serviceweb@calvi-tourisme.corsica
Responsabilité
Les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse-Balagne et Calvi-Balagne déclinent toute garantie ou responsabilité quant aux informations, particulières ou générales, accessibles sur le site. Ces informations sont données à titre purement indicatif. Les transactions réalisées par le biais du site relèvent des seuls rapports de l’utilisateur avec les professionnels du tourisme.
Les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse et de Calvi ne peuvent, en aucun cas, être tenus responsable, pour quelque raison que ce soit, des services faisant l’objet de mise en relation et, le cas échéant, des transactions, de leur qualité et de leur contenu quel qu’il soit et, de toute information communiquée par tout fournisseur relativement aux services. Les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse et de Calvi ne garantissent, ni ne se portent fort de la solvabilité ou du respect des engagements, de la qualité des prestations ou de leur conformité. De ce fait, Les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse et de Calvi ne sauraient, en aucun cas, être tenus responsable au titre de la fourniture des services de tout préjudice, quel qu’il soit, supporté, le cas échéant, par tout utilisateur.
Litiges
Preuves Les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse-Balagne et  Calvi-Balagne pourront se prévaloir comme preuve de tout acte, programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tel que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse-Balagne et Calvi-Balagne, par exemple dans toute base de données.
Loi applicable L’utilisation de ce site, et des services, est régie par la loi française, à l’exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d’utilisation.
Attribution de juridiction En cas de litige, et si aucun règlement amiable n’aboutit, Les Offices de Tourisme de L’Ile-Rousse-Balagne et Calvi-Balagne et l’utilisateur s’en remettront aux juridictions compétentes de son siège social , auxquels elles font attribution expresse de compétence, et ce y compris en cas de référé et de pluralité de défendeurs.
Crédits photo @
* Stéphane Guiraud
* Sébastien Aude
* Olivier Gomez
* Roland Huitel
* Royale Production
* Ligue Corse de Voile
* OTI Calvi et Ile-Rousse
* Anne Tavera
* Route des Artisans de Balagne
* Tonio Bassani
* Blaise Perrin
* Petr Krejci
* Jean-Antoine Mambrini
* Karine Villa
* Philippe Panneton
* Gilbert Guizol
* IStock
* Calvi XTri
* Jean-François Toublan
* Philippe Lagain
* Josiane Leclerc
* TV Paese
* OTI Calvi et L’Ile-Rousse Balagne
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